Communauté de communes Val’Eyrieux
Bureau communautaire du 10 janvier 2022
- B-2022-0110001 - Demande de subvention pour l’Estival - Département et Région
- B-2022-0110002 - Avenant n°2 Lot 2 Réhabilitation des captages et réservoirs Albon d’Ardèche «Soubeyranne», Arcens «Lanteyron», St Christol «Dréchou» et réservoirs de Mars, Rochepaule, Lachapelle sous Chanéac et St Jean Roure. LOT n°2 – réhabilitation captages, réservoirs, avenant n° 2
- B-2022-0110003 - Mise à disposition de la toiture du boulodrome de Rochepaule pour l'installation d'équipements photovoltaïques
Bureau communautaire du 28 janvier 2022
- B-2022-0128001 - Renouvellement et renforcement du réseau AEP dans le village de Saint Julien Labrousse, commune de Belsentes
- B-2022-0128002 - Travaux de mise en séparatif du système de collecte des eaux usées du village de Saint Julien Labrousse tranche optionnelle 2, commune de Belsentes
- B-2022-0128003 - Renouvellement d’une conduite d’eau potable sur la Rue Royal, commune de St Martin de Valamas
- B-2022-0128004 - Interconnexion AEP entre les hameaux de Paillès et Abeillouse, commune d’Issamoulenc
- B-2022-0128005 - Réseau de collecte et STEP, commune de Chanéac
- B-2022-0128006 - Renouvellement des ouvrages de distribution d’eau potable de la route départementale n°237 jusqu’au centre du village, commune d’Arcens
- B-2022-0128007 - Etude hydrogéologique : prospection des ressources en eau mobilisables pour l'alimentation en eau potable du territoire Val'Eyrieux
- B-2022-0128008 - Candidature à l’appel à projet « Entreprendre au cœur des territoires »
Conseil communautaire du 14 février 2022
- 2022-0214001 -Election du 10ème Vice-Président
- 2022-0214002 - Avis relatif à la modification des statuts de l’EPAGE Loire Lignon
- 2022-0214003 - Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte Centre Ardèche (SYMCA)
- 2022-0214004 - Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux
- 2022-0214005 - Désignation d’un membre suppléant à la Commission d’appel d’offres (C.A.O)
- 2022-0214006 - Désignation d’un membre suppléant à la Commission Délégation de Services Publics (D.S.P)
- 2022-0214007 - Budget Général, Budgets annexes (Eau, Assainissement, Activités économiques, Energie, ZA Prés Eyrieux, ZA Aric, ZA Rascles 2) : Approbation des Comptes administratifs 2021 et débat d’orientation budgétaire
- 2022-0214008 - Budget Général, Budgets annexes (eau, assainissement Activités économiques, Energie, ZA Prés Eyrieux, ZA Aric, ZA Rascles 2) : Affectation des résultats 2021
- 2022-0214009 - Budget Général, Budgets annexes (eau, assainissement, Activités économiques, Energie, ZA Prés Eyrieux, ZA Aric, ZA Rascles 2) : Approbation des comptes de gestion 2021
- 2022-0214010 - Locaux d’animation de l’Ecole du vent - pénalités de retard
- 2022-0214011 - Convention cadre avec la région AURA pour l’aide aux entreprises
- 2022-0214012 - Convention d’objectifs avec la SCIC SAS Le Labo.VE
- 2022-0214013 - Approbation de zonage pour l’assainissement de St Pierreville suite à l’enquête publique.
- 2022-0214014 - Approbation de zonage pour l’assainissement des 14 communes de l’ex CC Pays du Cheylard suite à l’enquête publique
- 2022-0214015 - Approbation de zonage pour l’assainissement de St André en Vivarais suite à l’enquête publique.
- 2022-0214016 - Approbation du Schéma de distribution d’eau potable St Julien Boutières
- 2022-0214017 - Approbation du Schéma de distribution d’eau potable Issamoulenc
- 2022-0214018 - Approbation du Schéma de distribution d’eau potable Albon d’Ardèche
- 2022-0214019 - Convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion du Lac de Devesset (SIGLD) pour le financement du projet « Territoires de lacs »
- 2022-0214020 - Création de poste chargé de mission « Territoires de lacs »
- 2022-0214021 - Remboursement frais de scolarité -contrats aidés
- 2022-0214022 - Tarifs CCSTI
- 2022-0214023 - Tarifs saison culturelle
Bureau communautaire du 21 février 2022
- B-2022-0221001 - Engagement de la Communauté de communes Val’Eyrieux pour la mise en place d’une maison France services itinérante et demande de subvention
- B-2022-0221002 - Travaux de mise en séparatif du système de collecte des eaux usées du village de Saint Julien Labrousse - tranche ferme et tranche optionnelle 1 - commune de Belsentes - demandes de subventions
Bureau communautaire du 7 mars 2022
- B-2022-0307001 - Convention d’objectifs pour la crèche du Cheylard
- B-2022-0307002 - Convention d’objectifs pour la crèche et l’ALSH de St Martin de Valamas
- B-2022-0307003 - Convention d’objectifs pour l’ALSH de St Agrève (Centre socioculturel)
- B-2022-0307004 - Avenant à la convention d’objectifs avec la Mission Locale Nord Ardèche
- B-2022-0307005 - Avenant à la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
- B-2022-0307006 - Convention de partenariat avec Envie d’R
- B-2022-0307007 - Convention de partenariat avec Pôle Emploi
- B-2022-0307008 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
- B-2022-0307009 - Groupement de commande avec le CIAS pour les marchés d’assurance
Bureau communautaire du 4 avril 2022
- B-2022-0404001 - Demande de subvention à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour les médiathèques de Val’Eyrieux
- B-2022-0404002 - Demande de subvention au Département de l’Ardèche dans le cadre de l’appel à initiatives 2022 « Accompagnement des EPCI a l’élaboration de politiques locales sur la jeunesse »
Conseil communautaire du 11 avril 2022
- 2022-0411001- BP 2022 Budget Général
- 2022-0411002- BP 2022 Budget Eau
- 2022-0411003- BP 2022 Budget Assainissement
- 2022-0411004- BP 2022 Budget Activités économiques
- 2022-0411005- BP 2022 Budget Énergie Val’Eyrieux
- 2022-0411006- BP 2022 Budget ZA Aric
- 2022-0411007- BP 2022 Budget ZA Prés de l’Eyrieux
- 2022-0411008- BP 2022 Budget ZA Rascles
- 2022-0411009- Taux de fiscalité 2022
- 2022-0411010- Taux de TEOM 2022
- 2022-0411011- Provision et reprise de provision - Budget Général
- 2022-0411012- Provision et reprise de provision - Budget Eau
- 2022-0411013- Provision et reprise de provision - Budget Assainissement
- 2022-0411014- Locaux d’animation de l’Ecole du vent : exonération de pénalités de retard (sauf lot 7)
- 2022-0411015- Petites Villes de Demain : financement du poste de chef de projet
- 2022-0411016- Vente de terrain sur la ZA de Rascles - Lot N°4
- 2022-0411017- Vente de terrain sur la ZA de Rascles - Lot N°5a
- 2022-0411018- Vente de terrain sur la ZA de Rascles - Lot N°5b
- 2022-0411019- Convention d’objectifs 2022 avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
- 2022-0411020- Taxe de séjour
- 2022-0411021- Adoption d’une aide aux stagiaires BAFA de Val’Eyrieux
- 2022-0411022- Tableau des effectifs
- 2022-0411023- Création de poste chargé de mission « Territoires de lacs » : modification
- 2022-0411024- Modification des délégués au SICTOMSED
- 2022-0411025- Modification des délégués au SyMCA
- 2022-0411026- Modification des délégués au Syndicat Eyrieux Clair
- 2022-0411027- Modification des délégués à la CLECT
- 2022-0411028- Vœu d’opposition au projet éolien des Vastres
Bureau communautaire du 9 mai 2022
- B-2022-0509001 - Demande de prêt au Crédit Mutuel du Sud Est
- B-2022-0509002 - Admission en non-valeur sur le budget général - 1
- B-2022-0509003 - Admission en non-valeur sur le budget général - 2
- B-2022-0509004 - Comité Local à l’Installation (CLI) : renouvellement de la convention
- B-2022-0509005 - Demande de subvention à la CAF au titre de l’ingénierie pour un projet sur St André en Vivarais
Bureau communautaire du 10 juin 2022
- B-2022-0610001 - Avenant n° 2 au marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation des accès aux sites d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de la Communauté de communes Val’Eyrieux
- B-2022-0610002 - Attribution des marchés d’assurance
Conseil communautaire du 27 juin 2022
- 2022-0627001- Avis sur le SCoT Centre Ardèche
- 2022-0627002- Convention financière pour la participation versée au SyMCA
- 2022-0627003- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service du SICTOMSED
- 2022-0627004- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service du SICTOM entre Monts et vallées
- 2022-0627005- Mise en œuvre de la taxe GEMAPI
- 2022-0627006- Produit attendu de la taxe GEMAPI
- 2022-0627007- Attribution des fonds de concours 2022
- 2022-0627008- Passage à la nomenclature budgétaire M57
- 2022-0627009- Budget assainissement – décision modificative n°1
- 2022-0627010- Budget général – décision modificative n° 1
- 2022-0627011- Avenant n° 2 au contrat DSP
- 2022-0627012- Protocole de fin de contrat DSP (anciens contrats St Agrève, Mars, St André en Vivarais)
- 2022-0627013- Contrat 2022-2024 avec l’Agence de l’Eau RMC
- 2022-0627014- Adoption des subventions 2022 aux associations culturelles
- 2022-0627015- Convention EAC 2022-2024
- 2022-0627016- Actualisation de prix et nouveaux articles pour la boutique de l'Ecole du Vent
- 2022-0627017- Adoption des subventions 2022 aux associations sportives
- 2022-0627018- Tableau des effectifs
- 2022-0627019- Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre Val’Eyrieux et le CIAS
Bureau communautaire du 11 juillet 2022
- B-2022-0711001 - Petites Villes de Demain : convention de groupement de commande avec les villes du Cheylard et de Saint-Agrève et convention d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires
- B-2022-0711002 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
Bureau communautaire du 29 août 2022
- B-2022-0829001 - Avenant à la convention FEDER relative à l’opération « Accueillir en Massif Central »
- B-2022-0829002 - Refonte de la scénographie de l’Ecole du vent : mise à jour du plan de financement pour la demande de subvention LEADER
Bureau communautaire du 19 septembre 2022
- B-2022-0919001 - Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt Territoires Région Pleine Nature
- B-2022-0919002 - Projet tuteuré sur la thématique logement vacant : convention avec l’Université Lumière Lyon 2
- B-2022-0919003 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche
- B-2022-0919004 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
Conseil communautaire du 26 septembre 2022
- 2022-0926001- Avis sur le règlement de collecte du SICTOMSED
- 2022-0926002- Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2022-0926003- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- 2022-0926004- Délibération de principe sur la modification du schéma de distribution d’eau potable de la Commune de Chanéac - modification du périmètre de desserte
- 2022-0926005- Attribution d’une subvention exceptionnelle au CTT
- 2022-0926006- Adoption des conditions générales de vente de la billetterie en ligne pour la saison culturelle itinérante et l’estiVAL
- 2022-0926007- Recours au contrat d’apprentissage
- 2022-0926008- Tableau des effectifs
- 2022-0926009- Mise à jour du règlement intérieur
- 2022-0926010- Modification des délégués au SICTOMSED
Bureau communautaire du 24 octobre 2022
- B-2022-1024001 - Candidature commune à la programmation LEADER 2023-2027 : convention de partenariat
- B-2022-1024002 - Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d’entretien et de branchements AEP
- B-2022-1024003 - Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d’entretien et de branchements EU
Bureau communautaire du 21 novembre 2022
- B-2022-1121001 - Admission en non-valeurs Budget général
- B-2022-1121002 - Admission en non-valeurs Budget eau
- B-2022-1121003 - Admission en non-valeurs Budget assainissement
- B-2022-1121004 - Convention avec le Département pour la subvention PILOTS « Réhabilitation de l’ancienne voie CFD entre St Julien Labrousse et Le Cheylard »
- B-2022-1121005 - Petites Villes de Demain : attribution de l’accord-cadre à prix mixtes mono-attributaire pour les études urbaines de revitalisation et définition des plans guides des deux centres bourgs
Conseil communautaire du 5 décembre 2022
- 2022-1205001- Modification des statuts de la Communauté de communes : prise de la compétence « enseignement musical »
- 2022-1205002- Candidature LEADER
- 2022-1205003- Avenant au CRTE CAPCA - Val'Eyrieux
- 2022-1205004- Petites Villes de Demain : Opération de Revitalisation de Territoire
- 2022-1205005- Modification de délégué à l’EPIC Val Eyrieux Tourisme
- 2022-1205006- Modification de délégué au Syndicat Eyrieux Clair
- 2022-1205007- Modification de délégué au CIAS
- 2022-1205008- Adhésion à Vélo et Territoires
- 2022-1205009- SICTOMSED : modification des statuts
- 2022-1205010- Signature d'une convention avec la Région pour la mise en place d'aides aux entreprises
- 2022-1205011- Modification du règlement d'aides à l'investissement à destination des TPE de l'économie de proximité
- 2022-1205012- Modification des tarifs de location de Pôleyrieux
- 2022-1205013- Modification des tarifs des espaces de télétravail de Pôleyrieux
- 2022-1205014- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- 2022-1205015- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
- 2022-1205016- Subventions aux porteurs de projets de la Fête de la Science 2022
- 2022-1205017- Adhésion au Pass culture
- 2022-1205018- Taxe d’aménagement : répartition
- 2022-1205019- Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- 2022-1205020- Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements - adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
- 2022-1205021- Budget Général : décision modificative
- 2022-1205022- Budget Eau : décision modificative
- 2022-1205023- Budget Général - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2023
- 2022-1205024- Budget Eau - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2023
- 2022-1205025- Budget Assainissement - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2023
- 2022-1205026- Tableau des effectifs
- 2022-1205027- Renouvellement du vœu d’opposition au projet éolien des Vastres
Bureau communautaire du 19 décembre 2022
- B-2022-1219001 - Avenant au Contrat Prévoyance
- B-2022-1219002 - Convention avec la commune de Belsentes concernant la gestion du périscolaire
- B-2022-1219003 - Demande de subvention pour l’acquisition d’un parc de vélos à assistance électrique
- B-2022-1219004 - Demande de subvention pour les travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable sur la Rue Royale (St Martin de Valamas)
- B-2022-1219005 - Demande de subvention pour la construction d'un réseau de collecte séparatif des eaux usées et d’une STEP (Chanéac)
- B-2022-1219006 - Demande de subvention pour la réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement au lieu-dit Pont de Fromentières (Mariac)
- B-2022-1219007 - Demande de subvention pour la construction d'un réseau de collecte séparatif des eaux usées et d’une STEP (St Jeure d’Andaure)
- B-2022-1219008 - Demande de subvention pour la construction d’un espace de stockage complémentaire au Centre technique intercommunal
- B-2022-1219009 - Demande de subvention pour la refonte de la muséographie de la Maison du Châtaignier (St Pierreville)
Contact
Tél. 04 75 29 19 49
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30 - 12h et 13h30 - 17h
