Communauté de communes Val’Eyrieux
Bureau communautaire du 15 décembre 2023
- B-2023-1215001 - Attribution du marché de travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement sur les communes de Mariac et du Cheylard
- B-2023-1215002 - Attribution du marché de travaux d’assainissement sur la commune du Chambon : mise en séparatif du réseau de collecte des eaux usées et construction d’une station d’épuration
- B-2023-1215003 - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement sur les communes de Mariac et du Cheylard
- B-2023-1215004 - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement sur la commune du Chambon
- B-2023-1215005 - Portage du Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
- B-2023-1215006 - Avenant au contrat d’assurance statutaire
- B-2023-1215007 - Modification de facturation de la convention de calcul des allocations chômage
- B-2023-1215008 - Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction du centre omnisport intercommunal : choix des trois candidats
Conseil communautaire du 11 décembre 2023
- 2023-1211001- Modification des statuts de la Communauté de communes : prise de la compétence « Plan Local d’Urbanisme »
- 2023-1211002- Désignation des délégués titulaires et suppléants à la CLECT
- 2023-1211003- Budget Général : DM n°2
- 2023-1211004- Budget ZA Aric : DM n°2
- 2023-1211005- Budget Général - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2024
- 2023-1211006- Budget Eau - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2024
- 2023-1211007- Budget Assainissement - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2024
- 2023-1211008- Subventions aux porteurs de projets de la Fête de la Science 2023
- 2023-1211009- Inventaire des zones d’activité
- 2023-1211010- Subvention Association Médicale des Boutières (participation au cabinet avancé de St Martin de Valamas)
- 2023-1211011- Tableau des effectifs
- 2023-1211012- Opposition au projet éolien des Vastres
Bureau communautaire du 27 novembre 2023
- B-2023-1127001 - Transfert de l'emprunt d'Eyrium de l'EPIC à Val’Eyrieux
- B-2023-1127002 - Validation des dossiers inscrits au dispositif « Atout Ruralité Intercommunalités » du Département de l’Ardèche
- B-2023-1127003 - Avenant à la convention de participation Prévoyance
- B-2023-1127004 - Coup de pousse du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche : mise à jour de la demande de subvention pour la refonte de la scénographie de la Maison du Châtaignier (St Pierreville)
- B-2023-1127005 - Aménagement et équipement d’itinéraires touristiques à vélo : demandes de subvention FEDER et Région
- B-2023-1127006 - Le Chambon - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
- B-2023-1127007 - Issamoulenc - Travaux de mise en conformité du captage de l'unité de distribution du hameau de Cros
- B-2023-1127008 - St Barthélemy le Meil - Travaux de mise en conformité des captages de Gardoullière
- B-2023-1127009 - St Agrève - Travaux de renouvellement de réseau d'eau potable sous la rue "Montée de l'église"
- B-2023-1127010 - St Jeure d'Andaure - Construction d'un réseau séparatif de collecte des eaux usées et d'une station d'épuration
- B-2023-1127011 - Le Chambon - Construction d'un réseau séparatif de collecte des eaux usées et d'une station d'épuration
- B-2023-1127012 - Prolongement de La Dolce Via de St Agrève au Lac de Devesset
Bureau communautaire du 23 octobre 2023
- B-2023-1023001 - Candidature au programme FEDER : promouvoir et développer l’attractivité
Conseil communautaire du 25 septembre 2023
- 2023-0925001- Attributions de compensation - année 2023
- 2023-0925002- Attributions de compensation - année 2024 et suivantes
- 2023-0925003- DM n° 1 - Budget général
- 2023-0925004- DM n° 2 - Budget Eau
- 2023-0925005- DM n° 2 - Budget Assainissement
- 2023-0925006- DM n° 1 - Budget ZA ARIC
- 2023-0925007- Ligne de trésorerie
- 2023-0925008- Garantie d’emprunt pour l’association Hôpital de Moze
- 2023-0925009- Adoption du règlement intérieur de la CLECT
- 2023-0925010- Vente de terrains ZA ARIC
- 2023-0925011- Présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- 2023-0925012- Présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
- 2023-0925013- Modification du règlement pour les subventions aux associations
- 2023-0925014- Subvention Marathon de l’Ardèche 2023
- 2023-0925015- Renouvellement de l’agrément du Relais petite enfance (RPE)
- 2023-0925016- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE) : Modification
- 2023-0925017- Autorisation de recours au service civique
- 2023-0925018- Avis sur la modification des statuts du SyMCA
- 2023-0925019- Programme LEADER : désignation de représentants au GAL Ardèche
- 2023-0925020- Avenant OPAH
- 2023-0925021- Adoption du schéma directeur vélo
- 2023-0925022- Collecte et traitement des déchets - Approbation du rapport 2022 du SICTOMSED sur le prix et la qualité du service
- 2023-0925023- Collecte et traitement des déchets - Approbation du rapport 2022 du SICTOM Entre Monts et Vallées sur le prix et la qualité du service
- 2023-0925024- Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Bureau communautaire du 21 septembre 2023
- B-2023-0921001 - Attribution du marché de scénographie de la Maison du Châtaignier (St Pierreville)
- B-2023-0921002 - Coup de pousse du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche : demande de subvention pour la refonte de la scénographie de la Maison du Châtaignier (St Pierreville)
- B-2023-0921003 - Fonds de concours - extension AEP
- B-2023-0921004 - Demande de subvention au Département pour la mise en œuvre du projet jeunesse
Bureau communautaire du 28 août 2023
- B-2023-0828001 - Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Rebond Industriel
- B-2023-0828002 - Adhésion au Programme Territoires d’Industrie Phase 2
Bureau communautaire du 12 juillet 2023
- B-2023-0712001 - Convention d’occupation des locaux de l’école de musique avec la commune de St Agrève
- B-2023-0712002 - Convention d’occupation des locaux de l’école de musique avec la commune du Cheylard
- B-2023-0712003 - Renouvellement de la station d’épuration, commune de St Pierreville : avenant n° 1 sur le lot n° 2 - Réseaux de transfert
Conseil communautaire du 19 juin 2023
- 2023-0619001- Signature de la convention avec le Département pour le CCSTI
- 2023-0619002- Signature de la convention avec le Département pour l’école de musique intercommunale
- 2023-0619003- Tarifs des produits dérivés de l’estiVAL
- 2023-0619004- Actualisation de prix et nouveaux articles pour la boutique de l'Ecole du vent
- 2023-0619005- Règlement des études de l’école de musique intercommunale
- 2023-0619006- Modification de délégué au SICTOMSED
- 2023-0619007- Attribution des fonds de concours 2023
- 2023-0619008- Budget annexe eau - décision modificative n°1
- 2023-0619009- Budget annexe assainissement - décision modificative n°1
- 2023-0619010- Adhésion au service de paiement en ligne PayFIP pour les inscriptions à l’école de musique intercommunale
- 2023-0619011- Tarification de l’eau
- 2023-0619012- Chanéac - Hameau Treynas : sortie du domaine public
- 2023-0619013- Attribution des subventions 2023 aux associations
- 2023-0619014- Aide aux stagiaires BAFA de Val’Eyrieux
- 2023-0619015- Adhésion au service CESU pour la crèche de St Pierreville
- 2023-0619016- Tableau du personnel
- 2023-0619017- Régime indemnitaire « enseignement musical »
- 2023-0619018- Règlement intérieur complémentaire pour l’école de musique intercommunale
- 2023-0619019- Dérogation aux travaux règlementés pour l’accueil de mineurs d’au moins 15 ans
Bureau communautaire du 12 juin 2023
- B-2023-0612001 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité
Bureau communautaire du 15 mai 2023
- B-2023-0515001 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’eau potable sur les communes de Devesset, St Julien d’Intres, St Martin de Valamas, Issamoulenc
- B-2023-0515002 - Convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
- B-2023-0515003 - Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’audits énergétiques
- B-2023-0515004 - Fonds de concours de Saint Martin de Valamas : Maison de santé
Bureau communautaire du 17 avril 2023
- B-2023-0417001 - Décision de réalisation d’un emprunt de 500 000 € sur le budget général
- B-2023-0417002 - Décision de réalisation d’un emprunt de 500 000 € sur le budget eau
Conseil communautaire du 3 avril 2023
- 2023-0403001- Désignation des délégués au syndicat Ardèche Musique et Danse (AMD)
- 2023-0403002- Modification de délégué au PNR des Monts d’Ardèche
- 2023-0403003- Plan de coopération PNR
- 2023-0403004- Signature de la convention d'objectifs avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
- 2023-0403005- Signature de l’avenant de transfert du contrat de concession pour DSP d’Eyrium
- 2023-0403006- Convention de retrait du syndicat Ardèche Musique et Danse
- 2023-0403007- Tarifs de l’école de musique intercommunale
- 2023-0403008- Enseignement musical : interventions en milieu scolaire
- 2023-0403009- Mise en place d’une carte fidélité pour les animations grand public du CCSTI de l’Ardèche
- 2023-0403010- Budget Général : budget primitif 2023
- 2023-0403011- Budget Eau : budget primitif 2023
- 2023-0403012- Budget Assainissement : budget primitif 2023
- 2023-0403013- Budget Activités économiques : budget primitif 2023
- 2023-0403014- Budget Energie : budget primitif 2023
- 2023-0403015- Budget ZA Aric : budget primitif 2023
- 2023-0403016- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : budget primitif 2023
- 2023-0403017- Budget ZA Rascles : budget primitif 2023
- 2023-0403018- Vote des taux de fiscalité pour 2023
- 2023-0403019- Vote des taux de TEOM pour 2023
- 2023-0403020- Convention 2023 avec le Labo.Ve
- 2023-0403021- Soutien au Syndicat de défense du Caillé Doux de Saint Félicien
- 2023-0403022- Attribution des subventions aux associations
- 2023-0403023- Saison culturelle itinérante de Val’Eyrieux : demandes de subvention 2023
- 2023-0403024- Externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme
- 2023-0403025- Tableau des effectifs
Bureau communautaire du 20 mars 2023
- B-2023-0320001 - Demande de subvention au Département pour l'école de musique intercommunale
- B-2023-0320002 - Renouvellement, renforcement et interconnexion du réseau AEP entre le village et La Grangette (RD 120/RD 101) sur la commune de St Julien d’Intres (lot 2) : avenant n°1
- B-2023-0320003 - Demande de subvention précisant les modalités de financement pour la construction d'un réseau de collecte séparatif des eaux usées et d’une STEP (Chanéac)
- B-2023-0320004 - Demande de subvention précisant les modalités de financement pour la construction d'un réseau de collecte séparatif des eaux usées et d’une STEP (St Jeure d’Andaure)
- B-2023-0320005 - Demande de subvention précisant les modalités de financement pour la réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement au lieu-dit Pont de Fromentières (Mariac)
- B-2023-0320006 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche du Cheylard
- B-2023-0320007 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche et le centre de loisirs de St Martin de Valamas
- B-2023-0320008 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour le centre socioculturel de St Agrève
Conseil communautaire du 20 février 2023
- 2023-0220001- Budget Général : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220002- Budget Eau : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220003- Budget Assainissement : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220004- Budget Activités économiques : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220005- Budget Energie : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220006- Budget ZA Aric : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220007- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220008- Budget ZA Rascles : approbation du compte de gestion 2022
- 2023-0220009- Budget Général : compte administratif 2022
- 2023-0220010- Budget Eau : compte administratif 2022
- 2023-0220011- Budget Assainissement : compte administratif 2022
- 2023-0220012- Budget Activités économiques : compte administratif 2022
- 2023-0220013- Budget Energie : compte administratif 2022
- 2023-0220014- Budget ZA Aric : compte administratif 2022
- 2023-0220015- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : compte administratif 2022
- 2023-0220016- Budget ZA Rascles : compte administratif 2022
- 2023-0220017- Budget Général : affectation des résultats 2022
- 2023-0220018- Budget Eau : affectation des résultats 2022
- 2023-0220019- Budget Assainissement : affectation des résultats 2022
- 2023-0220020- Budget Activités économiques : affectation des résultats 2022
- 2023-0220021- Budget Energie : affectation des résultats 2022
- 2023-0220022- Budget ZA Aric : affectation des résultats 2022
- 2023-0220023- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : affectation des résultats 2022
- 2023-0220024- Budget ZA Rascles : affectation des résultats 2022
- 2023-0220025- Modification de délégué au SICTOMSED
- 2023-0220026- Modification de délégué au Syndicat Mixte Centre Ardèche (SyMCA)
- 2023-0220027- Modification temporaire des tarifs de la Régie du CCSTI pour l’exposition FROID
- 2023-0220028- Convention 2023 avec la Mission Locale Nord Ardèche
- 2023-0220029- Convention 2023 avec Initiactive 26-07
- 2023-0220030- Elargissement du RIFSEEP
Bureau communautaire du 13 février 2023
- B-2023-0213001 - Demandes de subvention pour l’estiVAL - Département et Région
- B-2023-0213002 - Demandes de subvention pour le CCSTI - Département et Région
Contact
Tél. 04 75 29 19 49
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30 - 12h et 13h30 - 17h
