Communauté de communes Val’Eyrieux
Bureau communautaire du 20 décembre 2024
- B-2024-1220001 - Concours restreint de maitrise d’œuvre au niveau esquisse + pour la cons-truction d’un centre omnisports intercommunal sur la commune du Cheylard : versement de la prime au candidat retenu
- B-2024-1220002 - Réparation et sécurisation des ouvrages d’eau et d’assainissement suite aux crues du 17/10/2024 : demande de subvention au titre de la DSEC
- B-2024-1220003 - Réfection du stade de St Martin de Valamas suite aux inondations du 17/10/2024 : demande de subvention au titre de la DSEC
- B-2024-1220004 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
- B-2024-1220005 - Travaux de rénovation énergétique à la médiathèque de St Martin de Va-lamas : demande de subvention
- B-2024-1220006 - Travaux d’assainissement sur la commune de St Barthélemy le Meil (ré-seaux et STEP) : avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre
Conseil communautaire du 9 décembre 2024
- 2024-1209001- Budget ZA ARIC - Décision modificative n°1
- 2024-1209002- Réalisation d’un emprunt sur le budget annexe assainissement
- 2024-1209003- Budget Général - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2025
- 2024-1209004- Budget Eau - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2025
- 2024-1209005- Budget Assainissement - Ouverture des crédits d’investissements pour l’année 2025
- 2024-1209006- Délégation Service Public Eau-Assainissement - Avenant n° 3
- 2024-1209007- Modification règlementaire des tarifs redevances Agence de l’eau
- 2024-1209008- Convention avec le syndicat SYDEO pour la desserte en eau d’un secteur de St Etienne de Serre
- 2024-1209009- Avenant à la convention avec l’IPAMAC et adhésion à l’association Envie d’R
- 2024-1209010- Vente de terrain à SG Maçonnerie
- 2024-1209011- ZA ARIC - Vente de terrain à la SCI Gimet-Luquet
- 2024-1209012- Engagement dans un contrat d’objectif territorial (COT) avec l’ADEME
- 2024-1209013- Intention d’engagement de la signature d’un PACTE territorial France Rénov
- 2024-1209014- Transports à la demande (TAD) : signature d’un avenant pour modification des tarifs
- 2024-1209015- Modification des tarifs de l’ALSH du Cheylard pour la partie Périscolaire école des Nonières - Belsentes
- 2024-1209016- Modification des tarifs de l’ALSH de St Pierreville pour la partie Périscolaire 16h30-18h30
- 2024-1209017- Modification des statuts du SICTOM Entre Monts et Vallées
- 2024-1209018- Modification des statuts du SICTOMSED
- 2024-1209019- Désignation d’un nouveau délégué au SICTOMSED pour la commune de Dornas
- 2024-1209020- Désignation d’un nouveau délégué suppléant au PNR des Monts d’Ardèche
- 2024-1209021- Désignation des membres au COPIL PTGE Doux
Bureau communautaire du 18 novembre 2024
- B-2024-1118001 - Petites Villes de demain : convention tripartite avec les Communes de Saint-Agrève et du Cheylard pour les études d'ingénierie
- B-2024-1118002 - Acquisition de parcelles pour le PPI du captage de Treynas à Chanéac
- B-2024-1118003 - Convention de valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
- B-2024-1118004 - Prolongement de La Dolce Via de St Agrève au Lac de Devesset : de-mande de subvention
- B-2024-1118005 - Réparation et sécurisation des ouvrages d’eau et d’assainissement suite aux crues du 17/10/2024 : demande de subvention
Bureau communautaire du 7 octobre 2024
- B-2024-1007001 - Fin du contrat de bail - Salle paroissiale de Saint Clément
- B-2024-1007002 - Modification de la délibération autorisant la signature de l’avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- B-2024-1007003 - Attribution du marché de Maitrise d’œuvre du centre omnisport
- B-2024-1007004 - 20 ans de L’Arche des Métiers et 20 ans de coordination de la Fête de la science en Ardèche : demande de subvention à la Région
- B-2024-1007005 - Co-réalisation d’une exposition de culture scientifique « Graines, com-ment naissent les plantes ? » : demande de subvention à la Région
- B-2024-1007006 - Accueil de l’exposition temporaire Cervorama à L’Arche des Métiers : de-mande de réaffectation d’une subvention de la Région
- B-2024-1007007 - Convention avec la Chambre d’Agriculture pour élaboration du diagnostic agricole préalable au PLUi de Val’Eyrieux
- B-2024-1007008 - Création d’un réseau de collecte des eaux usées, sur la commune de Cha-néac : attribution
- B-2024-1007009 - Mise en séparatif du système de collecte des eaux usées du village, sur la commune de St Jeure d’Andaure : attribution
- B-2024-1007010 - Création d’une station d’épuration et d’un réseau d’eaux usées et poste de relevage, sur la commune de St Barthélemy le Meil : attribution
Conseil communautaire du 30 septembre 2024
- 2024-0903001- Cotisation Foncière des Entreprises - Exonération nouvelles entreprises (zone France Ruralités Revitalisation)
- 2024-0903002- Cotisation Foncière des Entreprises - Exonération médecins, auxiliaires mé-dicaux, vétérinaires (zone France Ruralités Revitalisation)
- 2024-0903003- Taxe Foncière sur les propriétés bâties – Exonération des Hôtels (zone France Ruralités Revitalisation)
- 2024-0903004- Cotisation Foncière des Entreprises - Révision des Bases Minimales
- 2024-0903005- Budget Général - Renouvellement de la ligne de trésorerie
- 2024-0903006- DM n°2 Budget général
- 2024-0903007- DM n°2 Budget Activité Eco
- 2024-0903008- ZA Rascles - Réintégration du compte 1068 en fonctionnement
- 2024-0903009- ZA Rascles - Rétrocession des Voiries – Réseaux divers au Budget Général
- 2024-0903010- Approbation zonage AEP St André en Vivarais
- 2024-0903011- Approbation zonage AEP Rochepaule
- 2024-0903012- RPQS eau
- 2024-0903013- RPQS assainissement
- 2024-0903014- Aide à l’immobilier d’entreprise : modification du règlement du Départe-ment
- 2024-0903015- ZA Prés Eyrieux – vente d’un terrain au SICTOMSED
- 2024-0903016- CCSTI - Convention avec la Région AURA
- 2024-0903017- Règlement CCSTI
- 2024-0903018- Tarifs CCSTI
- 2024-0903019- PLU Le Cheylard : décision suite à l’avis favorable de l’autorité environne-mentale
- 2024-0903020- Convention pour un accompagnement numérique sur mesure de l’Incubateur des Territoires de l’ANCT
- 2024-0903021- Participation à la mutuelle Santé
- 2024-0903022- Tableau des effectifs
- 2024-0903023- Mise à jour du RIFSEEP
Bureau communautaire du 3 septembre 2024
- B-2024-0903001 - Convention avec le SyMCA pour élaboration d’une analyse des dyna-miques territoriales
- B-2024-0903002 - Convention d’assistance technique dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement collectif avec le Département de l’Ardèche
- B-2024-0903003 - Petites Villes de demain : avenant n° 1 à la convention d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Caisse des Dépôts
- B-2024-0903004 - Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État pour ajout de la transmission des marchés publics
Bureau communautaire du 15 juillet 2024
- B-2024-0715001 - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’eau potable sur les com-munes de Devesset, St Julien d’Intres, St Martin de Valamas, Issamoulenc : avenant n° 2
- B-2024-0715002 - Marché de travaux de mise en séparatif du système de collecte des eaux usées et renouvellement et renforcement du réseau fuyard (AEP) dans le village de St Julien Labrousse, commune de Belsentes : avenant n° 1
- B-2024-0715003 - Acquisition d’un local commercial pour l’OT de St Agrève
- B-2024-0715004 - Concours restreint de maitrise d’œuvre au niveau Esquisse + pour la cons-truction d’un centre omnisports intercommunal sur la commune du Cheylard : attribution
- B-2024-0715005 - Candidature à l’appel à projets Starter EnR de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
- B-2024-0715006 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
Conseil communautaire du 1er juillet 2024
- 2024-0701001- Prescription du PLUi
- 2024-0701002- Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Eyrieux Clair
- 2024-0701003- Avis sur la modification des statuts du Parc Naturel régional des Monts d’Ardèche
- 2024-0701004- Désignation des délégués à la CLECT
- 2024-0701005- Attribution des fonds de concours 2024
- 2024-0701006- Décision modificative n°1 budget général
- 2024-0701007- Décision modificative n°1 budget eau
- 2024-0701008- Décision modificative n°1 budget activités éco
- 2024-0701009- Attribution des subventions 2024 aux associations sportives
- 2024-0701010- Règlement de prêt de matériel
- 2024-0701011- Jeunesse - Aide aux stagiaires BAFA et BNSSA de Val’Eyrieux
- 2024-0701012- Tarification de l’eau
- 2024-0701013- Tarification de l’assainissement collectif
- 2024-0701014- Convention d’achat d’eau en gros à la commune du Chambon sur Lignon
- 2024-0701015- Signature de la convention avec l’association Typographie & Poésie
- 2024-0701016- Règlement des études de Val’Eyrieux Musique
- 2024-0701017- CCSTI - Attributions aux porteurs de projet de la fête de la science
- 2024-0701018- Mise à jour des tarifs des produits dérivés de l’EstiVAL
- 2024-0701019- Revalorisation des titres restaurant
- 2024-0701020- Participation prévoyance
- 2024-0701021- Bonus attractivité petite enfance
- 2024-0701022- Dématérialisation des bulletins de salaires et d’indemnités
- 2024-0701023- Modalités de fonctionnement du Compte Épargne Temps
- 2024-0701024- Tableau des effectifs
- 2024-0701025- Modification de la délibération de vente d’un terrain ZA Prés Eyrieux à la SCI Aurance Immo
Bureau communautaire du 24 juin 2024
- B-2024-0624001 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : prolongation de délai pour l’hôtel-restaurant Le Bois Sauvage
- B-2024-0624002 - Candidature à l'Appel à projet Mobilités actives et partagées de l'Ademe
- B-2024-0624003 - Signature du bail emphytéotique de la Maison du bijou
- B-2024-0624004 - Demande de subvention 2024-2025 à la Mutualité Sociale Agricole (Gran-dir en milieu rural) pour le développement de la politique jeunesse
- B-2024-0624005 - Demande de subvention 2024-2025 au Département de l’Ardèche pour le développement de la politique jeunesse
- B-2024-0624006 - Attribution du marché de travaux de mise en conformité de 4 captages AEP : La Neuve (Albon d’Ardèche), Mère Fontaine (Issamoulenc), Sarméo (Jaunac), La Rouveyre (St Genest Lachamp)
Bureau communautaire du 27 mai 2024
- B-2024-0527001 - Réalisation d’un emprunt de 400 000 € sur le budget général
- B-2024-0527002 - Demande de mise à disposition de la prestation « archives » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche
- B-2024-0527003 - Réalisation de la scénographie de la Maison du Châtaignier (St Pierre-ville) : avenant n° 2 au lot n°4 (Matériel audiovisuel)
- B-2024-0527004 - Réalisation de la scénographie de la Maison du Châtaignier (St Pierre-ville) : avenant n° 1 au lot n°5 (Impression)
- B-2024-0527005 - CCSTI : demande de subvention complémentaire au Département pour l’année 2024
- B-2024-0527006 - Saison culturelle itinérante : demande de subvention à la Région pour l’année 2024
Bureau communautaire du 29 avril 2024
- B-2024-0429001 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche du Cheylard
- B-2024-0429002 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche et le centre de loisirs de St Martin de Valamas
- B-2024-0429003 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour le centre socio-culturel de St Agrève
- B-2024-0429004 - Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la Communauté de communes du Pays de Lamastre
- B-2024-0429005 - Travaux de construction d’un nouveau réservoir commun aux hameaux de La Rouveyre et Bois Soubeyrand (St Genest Lachamp) - Avenant n° 2
Conseil communautaire du 8 avril 2024
- 2024-0408001- Budget Général : budget primitif 2024
- 2024-0408002- Budget Eau : budget primitif 2024
- 2024-0408003- Budget Assainissement : budget primitif 2024
- 2024-0408004- Budget Activités économiques : budget primitif 2024
- 2024-0408005- Budget Energie : budget primitif 2024
- 2024-0408006- Budget ZA Aric : budget primitif 2024
- 2024-0408007- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : budget primitif 2024
- 2024-0408008- Budget ZA Rascles : budget primitif 2024
- 2024-0408009- Vote des taux de fiscalité pour 2024
- 2024-0408010- Vote des taux de TEOM pour 2024
- 2024-0408011- Modification des statuts de la communauté de communes
- 2024-0408012- Modification de délégué au SICTOMSED
- 2024-0408013- Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028
- 2024-0408014- Attribution des subventions aux associations
- 2024-0408015- Convention triennale de partenariat avec Quelques P'Arts
- 2024-0408016- Actualisation de prix pour la boutique de l'Ecole du vent
- 2024-0408017- Convention 2024 avec le Labo.VE
- 2024-0408018- Convention cadre avec la Chambre d’agriculture et convention spécifique pour l’animation du comité local à l’installation
- 2024-0408019- ZA Prés de l’Eyrieux - Vente terrain
- 2024-0408020- ZA Prés de l’Eyrieux - Vente terrain
- 2024-0408021- Subvention Caillé Doux
- 2024-0408022- Convention d'objectifs 2024 avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
Bureau communautaire du 25 mars 2024
- B-2024-0325001 - Signature de la convention Territoires éducatifs ruraux (TER)
- B-2024-0325002 - Mise en conformité des captages de Champlot et Vernet (St Christol) et instauration des périmètres de protection
- B-2024-0325003 - Mise en conformité du captage de Sauverzac (St Julien d’Intres) et instauration des périmètres de protection
- B-2024-0325004 - Mise en conformité des captages de Pranoux (Lachapelle sous Chanéac) et instauration des périmètres de protection
- B-2024-0325005 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
- B-2024-0325006 - Candidature au programme FEDER « Promouvoir et développer l’attractivité » : approbation du projet et du plan de financement
- B-2024-0325007 - Région Auvergne-Rhône-Alpes : Convention de délégation de compétences pour l’organisation des mobilités actives
- B-2024-0325008 - Demande de subvention à la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes pour les médiathèques de Val’Eyrieux
Conseil communautaire du 26 février 2024
- 2024-0226001- Budget Général : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226002- Budget Eau : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226003- Budget Assainissement : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226004- Budget Activités économiques : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226005- Budget Energie : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226006- Budget ZA Aric : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226007- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226008- Budget ZA Rascles : approbation du compte de gestion 2023
- 2024-0226009- Budget Général : compte administratif 2023
- 2024-0226010- Budget Eau : compte administratif 2023
- 2024-0226011- Budget Assainissement : compte administratif 2023
- 2024-0226012- Budget Activités économiques : compte administratif 2023
- 2024-0226013- Budget Energie : compte administratif 2023
- 2024-0226014- Budget ZA Aric : compte administratif 2023
- 2024-0226015- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : compte administratif 2023
- 2024-0226016- Budget ZA Rascles : compte administratif 2023
- 2024-0226017- Budget Général : affectation des résultats 2023
- 2024-0226018- Budget Eau : affectation des résultats 2023
- 2024-0226019- Budget Assainissement : affectation des résultats 2023
- 2024-0226020- Budget Activités économiques : affectation des résultats 2023
- 2024-0226021- Budget Energie : affectation des résultats 2023
- 2024-0226022- Budget ZA Aric : affectation des résultats 2023
- 2024-0226023- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : affectation des résultats 2023
- 2024-0226024- Budget ZA Rascles : affectation des résultats 2023
- 2024-0226025- Modification des tarifs de la régie pour les spectacles et « l’estiVAL »
- 2024-0226026- Convention pour délégation au Département de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier
- 2024-0226027- Convention Territoire d’industrie
- 2024-0226028- Convention avec la Mission Locale Nord Ardèche
- 2024-0226029- Convention avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche
- 2024-0226030- Convention avec Initiactive 26 07
- 2024-0226031- Convention avec Envie d'R
- 2024-0226032- ZA Prés de l’Eyrieux : vente d’un terrain à la SCI Aurance Immo (Société Aurance Services)
- 2024-0226033- Service de location longue durée de Vélos Assistance Electrique (VAE) - tarifs
- 2024-0226034- Règlement location Vélo Assistance Electrique
- 2024-0226035- Ajout de tarifs pour l’accueil de loisirs du Cheylard
- 2024-0226036- Classement de l’Office de Tourisme
- 2024-0226037- Recours au contrat d'apprentissage
- 2024-0226038- Tableau des effectifs
- 2024-0226039- Modification de délégué au Syndicat Eyrieux Clair
Bureau communautaire du 19 février 2024
- B-2024-0219001 - Acceptation d’une offre de concours pour extension du réseau d’eau potable
- B-2024-0219002 - Le Chambon - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable : demande de subvention à l’Agence de l’eau RMC
- B-2024-0219003 - Mariac - Réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement au lieu-dit Pont de Fromentières : demande de subvention à l’Agence de l’eau RMC
- B-2024-0219004 - Mariac - Renouvellement de conduite AEP au lieu-dit Chadenac : demande de subvention à l’Agence de l’eau RMC
- B-2024-0219005 - Demande de subvention 2024 au Département pour Val’Eyrieux Musique
- B-2024-0219006 - Demande de subvention 2024 au Département pour le CCSTI
- B-2024-0219007 - Demande de subvention 2024 à la Région pour le CCSTI
- B-2024-0219008 - Demandes de subvention 2024 au Département et à la Région pour l’estiVAL
- B-2024-0219009 - Demande de subvention pour l’acquisition d’un parc de vélos à assistance électrique
Contact
Tél. 04 75 29 19 49
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30 - 12h et 13h30 - 17h
