Conseil communautaire du 7 avril 2025

2025-0407021- Budget Energie : budget primitif 2025
2025-0407022- Budget ZA Aric : budget primitif 2025
2025-0407023- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : budget primitif 2025
2025-0407024- Budget ZA Rascles : budget primitif 2025
2025-0407025- Vote des taux de fiscalité pour 2025
2025-0407026- Vote des taux de TEOM pour 2025
2025-0407027- Attribution des subventions aux associations culturelles
2025-0407028- Attribution des subventions aux associations sportives
2025-0407029- Convention d'objectifs 2025 avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
2025-0407030- Avenant n° 3 au contrat de DSP d’Eyrium
2025-0407031- Tarifs de la taxe de séjour
2025-0407032- Convention 2025 avec le Labo.VE
2025-0407033- Modification du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité
2025-0407034- Délégation au Président du Droit de Préemption Urbain
2025-0407035- Adoption de l’aide 2025 au financement de BAFA et BNSSA
2025-0407036- Recours aux emplois saisonniers 2025
2025-0407037- Délibération de principe sur les remplacements
2025-0407038- Tableau des effectifs
2025-0407039- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
2025-0407040- Motion pour dire non aux violences faites aux élus

2025 04 07 Délibérations.pdf

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Bureau communautaire du 4 avril 2025

B-2025-0404001 - Convention avec le SyMCA pour l’élaboration de l’analyse de la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers et pour l’analyse des capacités du tissu urbain

2025 04 04 Délibérations.pdf

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B-2025-0310001 - Demandes de subvention 2025 au Département et à la Région pour l’estiVAL
B-2025-0310002 - Demande de subvention Leader pour la saison culturelle
B-2025-0310003 - Local pour l’OT de St Agrève : acquisition pour l’euro symbolique avec dispense de paiement
B-2025-0310004 - Acquisition de terrain dans le cadre des travaux de mise en conformité des captages de Gardoulière (St Barthélemy le Meil)

2025 03 10 Délibérations.pdf

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2025-0224001- Approbation de la modification n° 2 du P.L.U. du Cheylard
2025-0224002- Signature du PACTE Territorial - France Rénov’ 2025-2027
2025-0224003- Signature de la convention France Rénov’ 2025
2025-0224004- Modification du contrat de location de vélo à assistance électrique
2025-0224005- Modification des attributions de compensation
2025-0224006- Apurement des déficits de régie
2025-0224007- Attribution d’une aide dans le cadre du dispositif « Aide à l'immobilier d'entreprises »
2025-0224008- Vente de terrain sur la ZA Aric
2025-0224009- Signature d’une convention avec la CAPCA dans le cadre du contrat d’objectif territorial (COT)
2025-0224010- Signature de la convention lecture publique avec le Département
2025-0224011- Tarifs du Pass intersites pour la régie du CCSTI
2025-0224012- Désignation d’un nouveau délégué suppléant au PNR des Monts d’Ardèche
2025-0224013- Modification d’un délégué au SICTOMSED pour la commune de Lachapelle sous Chanéac
2025-0224014- Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Lachapelle sous Chanéac
2025-0224015- Recours au contrat d’apprentissage
2025-0224016- École de musique - Jury d'examen de musique dans le cadre d'une activité accessoire
2025-0224017- Mise à jour du tableau des effectifs

2025 02 24 Délibérations.pdf

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B-2025-0210001 - Demande de subvention 2025 au Département pour le CCSTI
B-2025-0210002 - Demande de subvention 2025 à la Région pour le CCSTI
B-2025-0210003 - Demande de subvention 2025 au Département pour Val’Eyrieux Musique
B-2025-0210004 - Demande de subvention à l’appel à projet de la Médiathèque Départementale
B-2025-0210005 - Approbation du contrat de co-réalisation pour l’exposition "Graines"
B-2025-0210006 - Création d'un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Chanéac : avenant pour ajout de travaux d’eau potable
B-2025-0210007 - Réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement au lieu-dit « Pont de Fromentières » sur la commune Mariac : avenant
B-2025-0210008 - Contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029

2025 02 10 Délibérations.pdf

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